Amende de 1,3G$US pour SAP

Un jury vient de condamner SAP à verser une amende record de 1,3 milliard de dollars américains à sa rivale Oracle pour vol de propriété intellectuelle.

Oracle avait déposé une poursuite contre l’éditeur allemand de logiciels SAP en 2007. La plainte alléguait qu’une filiale de SAP, TomorrowNow, avait téléchargé illégalement un logiciel et des informations liées au service à la clientèle d’Oracle.

SAP a admis la faute de TomorrowNow, de sorte que le jury avait reçu l’instruction, le 21 novembre, de fixer le montant de l’amende à imposer à l’entreprise allemande et à sa filiale SAP America.

Un expert mandaté par Oracle estimait le préjudice subi à 1,7 milliard de dollars américains*, alors que SAP soutenait qu’elle devait payer 40 millions de dollars. Le fondateur d’Oracle, le coloré Larry Ellison, avait même déclaré devant les tribunaux il y a deux semaines que son entreprises avait subi des dommages évalués à plus de 4 milliards de dollars dans cette affaire.

« Pendant plus de trois ans, SAP a volé des milliers de copies de logiciels d’Oracle en plus de revendre ces mêmes logiciels et les services associés aux clients d’Oracle. Avant même le début du procès, SAP a admis sa faute; puis les procédures ont permis d’apprendre que la haute direction de l’entreprise était au courant de ces activités illégales, depuis le début. L’amende de 1,3 milliard de dollars est un montant record dans une cause de piratage de logiciels », a déclaré la co-présidente d’Oracle, Safra Catz, dans un communiqué.

« Ce qui fait la réputation d’une grande entreprise est entre autres la manière qu’elle utilise pour corriger ses erreurs. Tel que stipulé en Cour, nous regrettons les agissements de TomorrowNow, avons accepté notre responsabilité dans cette affaire et sommes engagés à offrir une compensation adéquate à Oracle », a déclaré SAP en réaction au jugement.

L’éditeur allemand trouve toutefois le montant de l’amende est élevé. SAP se dit également « déçue » du jugement et dit évaluer toutes ses options, incluant la possibilité de porter la cause en appel. L’entreprise dit espérer qu’une entente « appropriée » puisse être négociée à l’amiable, ce qui permettrait d’éviter d’autres années de litige.

À lire également : Les instructions au jury
La décision du jury

Denis Lalonde
Denis Lalondehttp://www.directioninformatique.com
Denis Lalonde est rédacteur en chef chez Direction informatique, développant des contenus et services uniques pour les spécialistes des technologies de l’information en entreprise à travers la province de Québec, tant à l’imprimé que sur le Web. Il s’est joint à IT World Canada, l’éditeur de Direction informatique, après avoir travaillé plus de cinq ans chez Médias Transcontinental pour les publications LesAffaires.com et le Journal Les Affaires. Journaliste accompli à l’aise sur toutes les plateformes médiatiques, Denis a également travaillé au Journal de Montréal, au portail Internet Canoë et au Réseau de l’information (RDI). Twitter: DenisLalonde

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